Conditions générales de vente CHANTEMUR
(Dernière mise à jour le 5 janvier 2010)

OBJET :

Les présentes conditions générales sont conclues entre la société CHANTEMUR et le Client, ci-après dénommé le Client.
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente à distance entre Chantemur et le Client, de la commande, au paiement et à la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

Ces relations concernent la vente, par le biais du site www.chantemur.com , des divers produits mis en ligne.

Le présent site est édité par la société CHANTEMUR, Société par Actions Simplifiée au capital de  12.088.200,00 € dont le siège social est à SANTES (59211) – 6ème Rue du Port de Santes, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille, sous le n° 434 029 039. Le n° de TVA intracommunautaire est FR63434029039.

Le présent site est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24.

Le Client qui effectue une commande via ce site accepte irrévocablement et sans réserve l'intégralité des présentes conditions générales. La passation de la commande vaut acceptation.
Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur http://www.chantemur.com/ à la date de passation de la commande du Client.
La date de mise à jour figure en tête des présentes conditions générales.

Les présentes conditions ne s'appliquent qu'aux personnes physiques n'ayant pas la qualité de commerçant au sens du Code du Commerce et agissant pour leurs besoins personnels.

Pour toutes les commandes supérieures à 25 rouleaux de papiers peints, prendre contact par courrier électronique (boutique@chantemur.fr) pour s'informer sur les spécificités du groupage.

Les mineurs n'ont pas de capacité juridique. Par conséquent, ils ne sont aptes à commander sur le site http://www.chantemur.com/  qu'avec l'autorisation expresse de leurs représentants légaux. Ce sont ces derniers qui seront engagés à l'égard de CHANTEMUR.
Ainsi le Client déclare :
- avoir la capacité de conclure le présent contrat c'est-à-dire d'avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle,
- ne pas procéder à des achats de produits CHANTEMUR en vue de les revendre.

Il est conseillé au Client de sauvegarder et/ou imprimer les présentes conditions générales sans, toutefois, les modifier.
 

VOTRE COMMANDE PAR INTERNET
Le Client passe sa commande directement en choisissant ses produits sur le site http://www.chantemur.com.
 Il cliquera sur le produit qu'il souhaite acquérir, indiquera la quantité désirée, il cliquera sur la case « Ajouter au panier». Enfin, il clique sur « Valider ma commande» s'il a fini ses achats et suivra les instructions affichées à l'écran.
Afin de permettre au Client de revenir sur sa commande avant de la valider définitivement, Chantemur a créé des écrans de validation et d'acceptation. La commande ne sera définitivement enregistrée qu'à la dernière validation de l'écran de paiement de la commande par carte bancaire.
A compter du dernier clic d'acceptation, la commande est considérée comme irrévocable. Il est prévu, à compter de la validation de la commande, l'envoi d'un courrier électronique au Client. Ce courrier électronique confirme que la commande du client a été prise en compte par Chantemur, et non que le produit commandé est disponible.
Un courrier électronique est également envoyé au Client lorsque le colis est expédié.
La facture du produit sera insérée dans le colis contenant le ou les produit(s) commandé(s).
La société CHANTEMUR ne s'engage aucunement à honorer les commandes reçues sur le site Internet.
Les articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité de l'article, CHANTEMUR s'engage à en informer au plus vite le Client par tout moyen à sa convenance et de le rembourser dans les plus brefs délais.

Le Client est tenu de fournir toutes informations nécessaires à la livraison : nom, prénom, adresse, code d'accès et le numéro de téléphone auquel il peut être joint dans la journée concernant la livraison.
Lors de la première commande et/ou lors de son enregistrement dans "Mon compte", le Client doit saisir ses nom, prénom, son nom d’utilisateur, adresse e-mail ainsi que son mot de passe.
Le mot de passe lui est strictement personnel.
Lors de chaque visite, le Client pourra accéder et modifier ses données personnelles dans la rubrique "Mon compte". Lorsqu'il passera une nouvelle commande, le Client devra s’identifier par son identifiant et son mot de passe. Le compte ne sert pas à effectuer de paiement.
La rubrique ‘Mon compte’ permet au Client de suivre ses commandes (avancement, expédition).
Les informations enregistrées par le système de CHANTEMUR sont considérées comme valant preuve des transactions conclues entre CHANTEMUR et ses clients.

LES PRODUITS PROPOSES A LA VENTE EN LIGNE

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions venaient à se produire dans cette présentation, la responsabilité de Chantemur ne pourrait être engagée. Les photographies et les textes illustrant les produits n'ont qu'une valeur indicative et n'entrent pas dans le champ contractuel.

CAS PARTICULIER DES ECHANTILLONS DE PAPIER PEINT

Il est possible de commander jusqu’à 10 échantillons format A4 de papiers peints ou frises. Le prix unitaire d’un échantillon est de 0.50€ (frais de port inclus). Les délais de livraison sont indiqués ci-dessous.
Les échantillons ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés.

PAIEMENT EN LIGNE PAR CARTE BANCAIRE

Le paiement de la commande ne peut se faire que par Carte Bleue.
Les cartes acceptées sont la Carte Bleue, Visa, et Mastercard qui sont émises par un établissement de crédit dont le siège est en France métropolitaine ou dans les pays européens suivants : Allemagne, Belgique, Pays-Bas, Luxembourg, Grande-Bretagne, Italie, Espagne, Autriche, Danemark, Irlande, Portugal, Finlande, Norvège, Suède, Suisse.

CHANTEMUR sécurise le paiement en ligne par le protocole S.S.L - version 3.

Le compte est débité de 1 à 7 jours après l'enregistrement de la transaction bancaire.

Les informations en rapport avec la commande font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est BNP Paribas. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.

BNP Paribas et Chantemur sont les destinataires des données en rapport avec la commande. La non transmission des données en rapport avec la commande empêche la réalisation et l'analyse de la transaction.

La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec la commande associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en œuvre par BNP Paribas. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble des données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à Chantemur – Service Client – 6ème rue du Port de Santes – 59211 SANTES.

Chantemur aura toute liberté de vérifier les données personnelles fournies par le Client et d'adopter les mesures jugées nécessaires (demande de justificatifs ou annulation de la commande) pour que la personne dont le compte bancaire est débité soit bien celle qui a passé la commande et à éviter toute utilisation frauduleuse de numéros de cartes bancaires.

LES PRIX ET PARTICIPATION aux frais de traitement et livraison

Généralités
Les prix sont exprimés en Euros Toutes Taxes Comprises (TTC).
Les prix sont garantis pendant la durée d'affichage des produits à l'écran, CHANTEMUR se réserve le droit de les modifier en cas d'augmentation des charges, notamment du taux de TVA, et en cas d'erreur typographique ou d'impression manifeste.
Les prix indiqués tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande.
Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix des articles sans que le Client en soit préalablement informé.

Les produits ne sont livrables qu'en France métropolitaine et certains pays de l’Union Européenne.

Délai de livraison :
Sous réserve de disponibilité en stock des produits au moment de la commande, les produits sont expédiés dans un délai de 5 jours ouvrés en France métropolitaine (à compter de la date de validation de la commande), ou dans un délai de 30 jours en UE, sauf cas de force majeure indépendant de la volonté de Chantemur.
Les délais de livraison sont valables pour les commandes d’échantillons.

Participation aux frais de traitement et livraison
Les montants des participations aux frais de livraison et de traitement sont repris dans le détail du panier, dans le récapitulatif de commande et sur la facture.
Le Client reconnaît être pleinement informé des participations aux frais d'envoi (traitement et livraison) qui viennent s'ajouter au prix des marchandises commandées.
 

CHANTEMUR livre à domicile via La Poste
CHANTEMUR se réserve le choix du transporteur et garantit le bon acheminement des marchandises.

Du 5 octobre au 30 octobre 2009, Chantemur offre les frais de préparation et de livraison pour toute commande de papiers peints (hors échantillons) pour une livraison en France Métropolitaine.

RETOUR -RETRACTATION

Conformément aux dispositions légales, le Client dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la réception de sa commande pour formaliser sa rétractation ou pour retourner à CHANTEMUR les articles dont il ne serait pas entièrement satisfait, sans aucune justification.
Les frais de retour sont à la charge du Client.

Pour mieux servir le Client, CHANTEMUR peut être conduit à remplacer un article défectueux par un autre de caractéristiques similaires et de qualité identique ou supérieure au même prix. Le Client dispose toujours de la faculté de retourner son article dans les 15 jours suivants sa réception.
Dans ce cas, les frais de retour seront supportés par CHANTEMUR à hauteur d'un remboursement Colissimo « simple ».

En cas de demande de retour, la procédure est la suivante :
 En cas de retour pour Rétractation / Changement d’avis (7 jours à compter de la date de réception de sa commande) :
Le Client envoie un courrier électronique à boutique@chantemur.fr en indiquant son nom, son adresse, la référence de la commande, les produits retournés et la quantité correspondante.
 En cas de retour pour Défectueux ou problème qualité (15 jours à compter de la date de réception de sa commande) :
Le Client envoie un courrier électronique à boutique@chantemur.fr en indiquant son nom, son adresse, la référence de la commande, les produits retournés et la quantité correspondante.
Chantemur lui fait parvenir par courrier électronique un formulaire de réexpédition à coller sur le colis retourné. Chantemur prend alors à sa charge les frais de retour.

Dans les deux cas, le Client sera remboursé de sa commande au prix indiqué sur la facture, par virement bancaire, dans un délai de 30 jours à compter de la réception par CHANTEMUR du colis complet et intact déclaré dans le courrier électronique.
Les frais forfaitaires de traitement et de livraison de sa commande seront remboursés au client en cas de retour total de la commande.
Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine accompagné des accessoires d’origine.

L’échange n’est pas possible dans nos magasins Chantemur.

Les rouleaux commandés en trop ne sont pas repris.
Les résultats donnés par l’outil de calcul du nombre de rouleaux sont donnés à titre indicatif.

GARANTIES

Article L211-4 code de la consommation
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L211-5 code de la consommation
Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1º Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2º Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Article L211-12 code de la consommation L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
Garantie des vices cachés :
Article 1641 code civil Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
Article 1648 al 1er code civil
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Garantie contractuelle :
Indépendamment de la garantie ainsi consentie, le vendeur reste tenu des défauts de conformité du bien au contrat et des vices rédhibitoires dans les conditions prévues aux art 1641 à 1649 du code civil; elle ne peut réduire ou supprimer les garanties légales et la garantie contractuelle du constructeur si elle existe.
Conservez votre facture, elle vous servira en cas d'échange ou de remboursement.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

CHANTEMUR ne peut être tenue responsable d’une mauvaise pose du produit ou d’une mauvaise utilisation des accessoires.
La responsabilité de la mise en œuvre appartient au poseur. Si après la pose de 3 lés, vous constatez que le revêtement posé ne présente pas un aspect normal, arrêtez immédiatement la pose. Le fait de poursuivre le travail implique l'acceptation du produit. La garantie du fabricant se limite au remplacement de la marchandise reconnue défectueuse par le vendeur à l'exclusion de tous frais, dommages et intérêts pour une cause quelconque.

RECLAMATION
Toute réclamation est portée à la connaissance de CHANTEMUR auprès de son service client :

CHANTEMUR
Service CLIENT
6ème rue du Port de Santes
59211 SANTES

Courrier électronique : boutique@chantemur.fr

Pour plus d'informations, nos équipes sont à votre écoute au numéro Azur 0 810 77 34 00 (prix d'un appel local + surcoût éventuel selon l'opérateur)

En dehors de garanties offertes, aucune réclamation ne sera reçue après un délai de 1 mois révolu à compter du jour de la réception pour toute opération passée entre CHANTEMUR et le Client.

RESPONSABILITE

CHANTEMUR s'engage à respecter les réglementations sur la responsabilité envers le consommateur.
Néanmoins, CHANTEMUR ne saurait être engagée si ses obligations ne sont pas remplies en cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence de la Cour de Cassation. Présentent, notamment, les caractères de la force majeure les événements suivants, sans que cette liste ne soit exhaustive : grève sans préavis des services de transport, incendie des entrepôts de CHANTEMUR, panne interne ou externe...

Dans le cadre de l'Internet, le Client reconnaît qu'il peut y avoir des interruptions du service qui ne peuvent être imputées à CHANTEMUR. CHANTEMUR met tout en œuvre afin de garantir la continuité du service, son obligation n'est qu'une obligation de moyen.

La responsabilité de Chantemur ne pourra être engagée en cas de mauvaise pose du papier peint par le Client ou par toute autre personne (artisan, etc…) chargée de la pose.

DONNEES PERSONNELLES

Le site http://www.chantemur.com/ recueille des données personnelles concernant le Client. Les informations demandées sont nécessaires au traitement de la commande du Client ainsi qu'à la gestion des relations commerciales entre CHANTEMUR et le Client.

Les champs précédés ou suivis du symbole « * » doivent être obligatoirement remplis. Le défaut de renseignement entraîne le rejet de la commande.

Conformément à la loi  « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1334399.
Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition au traitement sur les données personnelles le concernant. Le Client peut exercer ce droit selon les modalités suivantes :

Par courrier postal :
CHANTEMUR
Service Client
6ème rue du Port de Santes
59211 SANTES

Par courrier électronique :
boutique@chantemur.fr

En tout état de cause, le Client précisera ses noms, prénom, adresse.

CHANTEMUR peut être amenée à communiquer les informations recueillies à ses partenaires commerciaux. Le Client pourra ainsi recevoir des offres commerciales provenant de tiers. CHANTEMUR informe le Client que seuls ses nom, prénom et adresse postale pourront faire l'objet d'une communication. L'adresse électronique du Client ne pourra être communiquée qu'avec l'accord exprès du Client, accord que le Client donnera ou non au moment de son inscription.

En tout état de cause, le Client peut, à tout moment, revenir sur son autorisation en modifiant ses données personnelles à partir du site http://www.chantemur.com/. Le Client peut également s'opposer à la transmission de ses données personnelles en informant CHANTEMUR conformément aux dispositions ci-dessus.

COOKIES :

Le site http://www.chantemur.com/ recourt à l'usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique installé sur le disque dur de l'ordinateur personnel du Client. Le cookie permet à CHANTEMUR d'identifier le Client qui accède à son site et, par la même, de lui offrir les services les plus adaptés à ses besoins.

Le Client peut configurer son navigateur Internet afin de bloquer l'activation des cookies. Le Client perdra alors la possibilité de voir les services qui lui sont offerts ( il devra, par exemple, s'identifier à chaque commande).

INFORMATION DU CONSOMMATEUR :

Le Client reconnaît avoir été suffisamment informé de ses droits et de ses obligations par les présentes conditions générales et par l'ensemble des informations qu'il a trouvé sur le site http://www.chantemur.com/. Le Client reconnaît également qu'il a le devoir de demander, en cas de doute, d'incompréhension des présentes conditions générales et avant toute commande, conseil auprès de CHANTEMUR qui s'engage à lui répondre dans les meilleurs délais.

LOI APPLICABLE:

Le contrat est conclu en langue Française.
Les présentes conditions générales et toutes les situations qui en découlent sont soumises à la loi Française.
En cas de litige, les parties devront rechercher un accord amiable avant toute action devant les tribunaux français.

PROPRIETE INTELLECTUELLE et UTILISATION DU SITE

L'ensemble des éléments composant le site http://www.chantemur.com/, qu'ils soient visuels ou sonores, est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et brevets.
Ces éléments sont la propriété de CHANTEMUR.
Toute utilisation, de quelque nature qu'elle soit, totale ou partielle devra être expressément autorisée par CHANTEMUR.
Tout lien vers le site devra être retiré sur simple demande de CHANTEMUR.